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Responsabilités

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Toutes les offres sont sans engagement de part et d'autre. Tout ou partie de ce site, y compris toutes les offres et autres informations peuvent être étendues, changées, ou partiellement ou entièrement supprimées par SOFTEC sans annonce préalable.
 

Copyright

SOFTEC n'a pas l'intention d'utiliser tout document lié par des droits d'auteurs dans ses publications ou, si cela n'est pas possible, a clairement indiquer les droits d'auteurs de l'élément concerné. Les droits d'auteurs de tout document créé par SOFTEC et ses auteurs participants sont réservés. Toutes copies ou utilisations d'éléments tel que diagrammes, sons ou textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées sont interdites sans l'autorisation préalable de SOFTEC.

Vous accordez à SOFTEC une licence non-exclusive, exempte de royalties, mondiale et perpétuelle, avec le droit de sous-licencier, pour la reproduction, la distribution, la transmission, la création de travaux dérivés, l'exposition et la performance en public de tout document ou autres informations, y compris, et sans limitation, les idées véhiculées par ces éléments pour de nouveaux produits et services ou amélioration de produits et services, que vous avez soumis dans n'importe quelles parties de CartoPass ou à SOFTEC par tout moyen et sur tout média connu maintenant ou développé pas la suite. Vous accordé, à SOFTEC, le droit d'utiliser votre nom en relation avec les document et autres informations soumis, également dans le cadre de toute opérations de publicité, marketing ou promotionnelles y relative. Vous n'aurez dès lors aucun recours envers SOFTEC pour tout abus, infraction ou appropriation de vos droits de propriétés dans vos communications avec SOFTEC.

Licences et crédits relatifs aux éléments déployés sur le navigateur

Prototype JS

Le développement Javascript de CartoPass sont basé sur une version dérivé et améliorée du framework javascript Prototype.js.
Propriété intellectuelle: Copyright (c) 2005-2010 Sam Stephenson.
Source code License: MIT Licence
Developer URL: http://www.prototypejs.org/

Google Maps Javascript API

CartoPass utilise un API indépendant pour ses fonctions cartographique qui utilise actuellement le Google Map API.
Propriété intellectuelle: Copyright (c) 2011 Google
Condition d'usage: Google Maps/Google Earth APIs Terms of Service
Developer URL: http://code.google.com/intl/fr/apis/maps/documentation/javascript/

JavaScript Debug

Le debugging JavaScript de CartoPass est librement inspiré du projet JavaScript Debug de Ben Alman.
Propriété intellectuelle: Copyright (c) 2010 "Cowboy" Ben Alman
Source code License: MIT License
Developer URL: http://benalman.com/projects/javascript-debug-console-log/

LABjs

L'API de chargement dynamique de CartoPass est librement inspiré du projet LABjs.
Propriété intellectuelle: Kyle Simpson (aka "getify") getify@gmail.com
Source code License: MIT Licence
Developer URL: http://getify.github.com/LABjs/

Map Icons Collection

CartoPass peut utiliser des icône sur ces cartes provenant de la Map Icons Collections.
Propriété intellectuelle: Nicolas Mollet
License d'usage: Creative Commons CC-BY-SA 3.0 
Designer URL: http://mapicons.nicolasmollet.com/

Licences et crédits relatifs aux éléments déployés sur le serveur

XWiki

CartoPass est développé comme une extension de la plateforme collaborative XWiki.
Propriété intellectuelle: Copyright 2004-2011 XWiki
Source code License: LGPL license version 2.1
Developers site: http://www.xwiki.org

MaxMind GeoLite City

CartoPass utilise la base de données IP MaxMind GeoLite City pour centrer les carte à proximité des utilisateurs.
Propriété intellectuelle: Copyright (c) 2008 MaxMind, Inc.  All Rights Reserved.
Licences: Open Data License & LGPL
Source site: http://www.maxmind.com/app/geolitecity

Politique de protection de la vie privée

L'envoi de données personnelles, ou professionnelle (adresse e-mail, nom, coordonnées) ont lieu de façon volontaire. L'utilisation d'adresses postales, de numéro de téléphone ou de fax et d'adresse e-mail à des fins de marketing est interdite; les contrevenant envoyant des messages non-sollicités (spam) seront punis.

Nous utilisont tout les mesures de sécurité appropriée pour nous protèger de la perte, l'utilisation abusive et l'altération des données utilisées par nos systèmes. Nous ne partageons, vendons ou louons jamais les données individuelle et personnelle avec quiconque sans votre autorisation préalable ou à moins du requête par une court de justice. Les informations qui nous sont soumises sont uniquement disponible pour les employés chargés de la gestions de ces informations dans le but de vous contacter ou vous envoyer des e-mail en relation avec votre demande d'information et pour les fournisseurs de services dans le but de fournir les services correspondant à votre relation avec nous.

Validité et légalité

Ce contrat doit être considéré comme faisant partie intégrante de la publication Internet qui s'y réfère. Si des sections ou des règles individuelle de ce contrat ne sont pas légale ou correcte, le contenu ou la validité des autres parties reste non-influencée par ce fait.

En cas de contradiction ou d'imprécision, seul le texte de la version anglaise de ce contrat sera considéré comme ayant force de loi.

Réalisation

SOFTEC sa
N° TVA : LU 17 193 879
N° Registre du commerce : B60529
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http://www.softec.lu/

Hébergement

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